Rapport : Chantier d'Etape
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Chantier copropiété : Rapport d'Etape à mi-juin 2010
Introduction
I. Les différentes organisations et organismes participants au travail du Chantier Copropriété
II. Les groupes de travail mis en place par le Chantier Copropriété
III. La « production » du Chantier Copropriété à mi-juin 2010
1. Une analyse complète des conditions nécessaires pour enclencher des opérations de rénovation énergétique en copropriété.
2. La mise au point de la campagne « Un éco-bilan pour tous » et des cahiers pédagogiques supports de cette campagne.
3. La mise au point (en cours d’expérimentation) d’un audit « énergétique » adapté à la copropriété.
4. Les propositions législatives et réglementaires faites par le « Chantier » :
- l’audit énergétique, en lieu et place du DPE-collectif ;
- la mise en place obligatoire du couple éco-fonds/éco-plan ;
- la réforme du décret relatif au carnet d’entretien.
6. Une réflexion approfondie sur le CPE (Contrat de Performance Energétique) adapté à la copropriété
7. La préparation (avec le PUCA et l’ADEME et pour leur compte) d’un appel à projet sur la rénovation énergétique en copropriété
IV. L’action du « Chantier Copropriété » pour les mois à venir (propositions)
Annexe - En marge du Chantier Copropriété
Le lancement puis la préparation (par une partie des membres du Chantier) d’un colloque européen, avec rédaction d’un « Guide des bonnes pratiques en matière de rénovation énergétique dans les copropriétés ».
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